Le programme Intelligence des Patrimoines a mis en place une plateforme technologique constituée d’équipements utiles à la mise en oeuvre du programme et des projets de recherche associés, et notamment au développement de la plateforme numérique de données hétérogènes sur les patrimoines du Val de Loire.
Ce matériel sera mis à disposition gratuitement de l’ensemble des unités de recherche et personnels des établissements partenaires du programme (Université François-Rabelais de Tours, Université d’Orléans, CNRS, INRA, BRGM, ESCEM, INSA Centre-Val de Loire, IRSTEA Le Studium). En contrepartie, chaque partie s’engage, conformément à l’avenant aux “Principes de fonctionnement” signé par l’ensemble des établissements partenaires du programme, à:
Intégrer dans la plateforme numérique de données hétérogènes sur les patrimoines du Val de Loire les données acquises, traitées et valorisées avec les équipements empruntés.
Emprunter les équipements uniquement à des fins de recherche s’inscrivant dans la cadre du programme Intelligence des Patrimoines.
Utiliser les équipements empruntés avec toute la diligence et le soin nécessaire à son bon fonctionnement.
A compter de la date de sa prise en charge par l’Emprunteur et jusqu’à sa restitution, la garde de l’équipement est transférée à l’Emprunteur qui répondra dès lors, selon les règles du droit commun, de toute perte et/ou détérioration, ainsi que de tout accident ou incident dont son personnel ou des tiers pourraient être victimes du fait ou à l’occasion de son utilisation. Les Établissement s’engagent à souscrire une police d’assurance pour se couvrir contre les risques encourus par l’emprunt du matériel.
